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La société que nous préparent le Medef et la CFDT

Pierre Bance /19 juin 2013   


La loi du 14 juin 2013 sur la sécurisation de l’emploi a été validée pour l’essentiel par le Conseil constitutionnel. La loi est une reprise, sans modification majeure, de l’accord national interprofessionnel du 11 janvier 2013. Signé entre le patronat d’un côté, la CFDT, la CFTC et la CFE-CGC de l’autre, cet accord, pour scélérat qu’il soit, ne tombe pas du ciel. Il s’inscrit dans une longue marche visant à réformer le droit du travail pour l’adapter aux contraintes d’une économie mondialisée.

Le droit du travail est le reflet de la lutte des classes. Quand les travailleurs avancent l’État et le patronat concèdent des améliorations aux conditions de travail. Quand ils reculent, parce que les conditions économiques sont peu favorables et les syndicats peu combatifs, les employeurs reprennent ce qu’ils avaient lâché.

Jusqu’en 1981, globalement, le droit du travail s’était amélioré, fruit d’un siècle de luttes ouvrières. Avec l’arrivée au pouvoir des socialistes, et dans un contexte de « crises » économiques, les choses vont changer. En la personne de la CFDT, patronat et sociaux-libéraux vont trouver un partenaire syndical qui accepte de collaborer pour construire un autre modèle de société qui n’est pas sans rappeler les systèmes corporatistes ou, si l’on veut être moderne, une version possible de projet libertarien. Patronat et syndicats réformistes adaptent le droit du travail à ce qu’ils considèrent comme les impératifs de l’économie de marché mondialisée, sous le regard bienveillant de l’État maintenu à ses strictes fonctions régaliennes : faire respecter l’ordre social par sa justice, et encore le moins possible ; par la force, si besoin.

C’est la thèse développée par Pierre Bance dans l’article ci-dessous, version actualisée de celle parue dans Le Monde libertaire, n° 1707 du 23 au 29 mai 2013.


À l’origine, l’État se construit par la force, Dieu la légitime, le droit la sert. Celui qui possède les moyens de la contrainte physique impose son État par la violence pour son profit. Celui qui possède la puissance financière achète la violence qui lui permettra de contrôler l’État pour étendre son pouvoir et grossir son capital [1]. L’inégalité et l’injustice entre les tenants du pouvoir, les forts, les riches, leurs protégés et ceux qui les subissent, les exploités, les faibles, les pauvres se révélèrent, au cours des siècles, de plus en plus insupportables avec le progrès des sciences et des techniques, avec les idées nouvelles. Les plus intelligents des exploiteurs comprirent qu’il fallait donner une autre légitimité au pouvoir d’État que la désignation divine.
Á partir de la Révolution française, se construisit la démocratie inspirée de l’enseignement des philosophes des Lumières. Les révolutionnaires de 1789 décrétèrent que la légitimité du gouvernement de l’État ne viendrait plus de la violence expropriatrice des chefs barbares, du Dieu des rois et empereurs. Elle viendra du peuple. On entrait dans la modernité. La nouvelle puissance politique et économique, la bourgeoisie, conçut en moins d’un siècle cette merveille de l’exploitation paisible qu’est la démocratie parlementaire qu’Alain Badiou appelle le capitalo-parlementarisme [2]. Elle permet à la classe dominante de conserver la propriété des moyens de production et de contrôler le pouvoir tout en laissant croire à une égalité entre tous les citoyens. Le principe électoral est la base de cette illusion. Chacun imagine avoir sa part dans la conduite du pays alors que, quel que soit le gouvernement, l’État joue un rôle régulateur au profit de la propriété ; il veille à ce que certains exploiteurs n’aillent pas trop loin pour éviter des désordres ; il anticipe ou répond à la grogne des exploités pour désamorcer leur révolte. Le droit du travail, agissant sur la relation primaire du capitalisme, l’exploitation du travailleur salarié [3], le plus dangereux pour l’ordre établi, est l’exemple approprié pour comprendre l’enjeu et le mécanisme de la régulation démocratique.

Le droit du travail accessoire du droit des affaires

Quand les travailleurs sont en situation de force, l’État oblige le capital, s’il ne le comprend pas lui-même, à leur concéder des droits ou des avantages ; quand les travailleurs sont en situation de faiblesse, l’État laisse les exploiteurs les leur reprendre ou les limiter. Ce mouvement alternatif est inhérent à la lutte des classes et s’articule avec les fluctuations de l’économie. Quand cette dernière est en expansion, le patronat est disposé à partager pour éviter la confrontation sociale et si celle-ci se produit, il cède. Quand elle est en récession, du fait des dysfonctionnements de sa propre machine, le capital est prompt à inverser la tendance, invoquant la nécessité de réformer pour le bien commun, de restreindre dans l’intérêt général, de faire preuve de réalisme pour revenir à la prospérité.

En 1945, et les années qui suivent, la classe ouvrière, aguerrie dans la Résistance, bien organisée dans ses syndicats, est en mesure de mener une révolution, au moins une insurrection. Pour éviter l’une ou l’autre, l’État lui concède des droits importants : institution des comités d’entreprise et relance des délégués du personnel, statut « avantageux » des salariés des entreprises nationalisées, installation de la sécurité sociale et participation des syndicats à sa gestion, nouvelle loi sur les conventions collectives renforçant le rôle des syndicats par la représentativité, etc.

On pourrait aussi prendre pour exemple l’après-Mai 68 avec la loi sur les délégués syndicaux et la section syndicale d’entreprise, la mensualisation, le développement de la formation professionnelle, la loi de 1973 sur la cause réelle et sérieuse du licenciement, etc.

Á chaque situation comparable, l’État fait ainsi d’une pierre deux coups : en améliorant le sort des salariés, il désamorce la contestation tout en renforçant son emprise sur les organisations ouvrières enserrées dans un filet juridique les contraignant à collaborer au système d’exploitation.

Après la victoire socialiste de 1981, les lois Auroux de 1982, du nom du ministre du travail Jean Auroux, accordent de nouveaux droits non négligeables sur la représentation du personnel, la négociation collective, la durée du travail, la limitation des contrats à durée déterminée et du recours à l’intérim… Dans la foulée sont aussi votées la retraite à 60 ans et la cinquième semaine de congés payés. Mais, parallèlement, ces lois promeuvent des idées consensuelles telles que la « démocratie économique », les travailleurs « citoyens de l’entreprise », l’« entreprise citoyenne » qui préparent, perfidement, la déconstruction du droit du travail. Avant même le « tournant de la rigueur » de 1983, la première pierre en est posée par la loi du 13 novembre 1982 qui permet aux accords d’entreprise de déroger, en moins favorable, à des dispositions législatives et réglementaires lorsque lesdites dispositions l’autorisent. Les socialistes et la fraction éclairée du patronat s’étaient entendus pour, d’un côté, accorder des droits indispensables à la crédibilité des premiers, de l’autre, pour moderniser le droit du travail dans le sens voulu par la mondialisation de l’économie [4]. Le virus d’une remise en cause radicale de cent ans d’avancées sociales était instillé par une gauche phagocytée par les sociaux-chrétiens venus de la Confédération française démocratique du travail (CFDT).

Les choses se dégradent au long des années. La précarité de l’emploi pénètre le droit du travail par de multiples fissures légales et conventionnelles dont les plus significatives furent les lois Aubry de juin 1998 et janvier 2000 sur les 35 heures hebdomadaires, échangeant une réduction de la durée du travail contre sa flexibilité et la modération salariale ; cette réduction qui n’était pas une revendication première, fut un mauvais deal dont les salariés ne perçurent pas le vice sur le coup [5]. De retour au pouvoir en 2002, la droite pouvait parfaire le travail et accentuer le repli des droits des travailleurs. Notamment, les lois Fillon du 4 mai 2004 et Sarkozy-Fillon du 20 août 2008 étendent les cas où les accords d’entreprise peuvent déroger à la loi et leur permettent de contenir des dispositions moins favorables que la convention de branche. Pris dans un complexe jeu politique, les syndicats ne bougent pas voire encouragent le repli comme la CFDT approuvant la réforme scélérate des retraites en 2003 ce qui lui vaudra de perdre quelques dizaines de milliers d’adhérents [6]. Le programme de la gauche en 2012 n’a pas à son ordre du jour d’améliorations des droits sociaux. Tout occupé à leur faire accepter les fermetures d’entreprises, le gouvernement socialiste abandonne les travailleurs en rase campagne invoquant une énième crise plutôt que leur impuissance devant les multinationales. Pendant ce temps, la droite se droitise, l’extrême-droite prospère, les organisations syndicales sont bâillonnées par leurs bureaucraties politiciennes, surtout… s’affaiblit la conscience de classe. Le capitalisme oblige les ouvriers au recul : ils acceptent le développement de la flexibilité et de la précarisation, ils concèdent des retours en arrière sur les salaires, la durée du travail, la productivité, sous la menace de fermeture, de chantage aux délocalisations. L’État accompagne le mouvement et le prolonge avec la législation nécessaire en allongeant l’âge des départs en retraite et la durée de cotisation, en diminuant l’indemnisation du chômage comme les remboursements de l’assurance maladie. Les travailleurs fragilisés, menacés ne négocient plus le maintien de l’emploi mais les conditions de sa suppression quelquefois après des luttes dures, souvent désespérées.

L’ANI, comme une résurgence corporatiste

Désormais, la négociation sociale intègre la logique patronale des fatalités économiques telles les contraintes de la compétitivité internationale et la nécessité de délocaliser donc, l’impérative obligation de licencier. L’œuvre dévastatrice s’accélère avec l’accord national interprofessionnel (ANI) sur la compétitivité et la sécurisation de l’emploi du 11 janvier 2013 signé entre le Medef, la Confédération générale des petites et moyennes entreprises et l’Union professionnelle artisanale d’un côté, la CFDT, la CFTC et la CFE-CGC, de l’autre ; accord entériné, sans modification majeure, par la loi du 14 juin 2013 relative à la sécurisation de l’emploi [7]. Objet d’un recours de parlementaires UMP pour non-conformité à la Constitution de certaines de ses dispositions, la loi a été validée par le Conseil constitutionnel [8]. Après cette validation, le ministre du Travail, Michel Sapin, a déclaré : « la loi sur la sécurisation de l’emploi fera date dans l’histoire de nos relations sociales, elle contribuera à renforcer notre compétitivité et donc l’emploi en France, tout en s’inscrivant dans la filiation des lois améliorant les droits de salariés » [9]. Oui, Monsieur le ministre socialiste, elle fera date, mais non pour ce que vous dites…

Ce texte était initialement intitulé : projet de loi pour un « nouveau modèle économique et social au service de la compétitivité des entreprises et de la sécurisation de l’emploi ». La sobriété nouvelle de son titre n’en a pas modifié le contenu [10]. Reste la quadrature du cercle : être au service de la compétitivité des entreprises en préservant l’emploi des travailleurs. Reste ce qui paraît le plus probable : construire un nouveau modèle économique et social. D’inspiration néo-libérale, celui-ci tend à remettre l’élaboration de la norme aux partenaires sociaux, de préférence au niveau de l’entreprise qui serait le mieux adapté. La mission régulatrice de l’État est circonscrite au minimum, avec la tentation de limiter son rôle à homologuer ce qui a été négocié, sa justice se chargeant seulement de le garantir. Ainsi, voit-on que la crise, selon un schéma éprouvé, sert l’adaptation du capital aux nouvelles données économiques. S’agissant du droit social, base juridique de l’exploitation, un système, à visée quasi libertarienne, se met en place ; il repose sur trois principaux piliers :

  • Cogestion de la précarisation. L’entreprise doit être gérée par l’employeur avec des syndicats qui adhèrent à cette idée folle de préserver l’emploi en le précarisant [11]. Les accords signés dérogeront de plus en plus largement à la loi et se soustrairont de plus en plus à l’appréciation du juge déclaré incompétent en matière économique, voire hostile au marché. Renaît le mythe du juge rouge.
  • Fait majoritaire. Les accords signés par des syndicats représentant une majorité de salariés, voire moins, s’imposeront à tous les salariés lesquels ne pourront plus opposer les clauses plus favorables de leur contrat de travail et seront légitimement licenciés s’ils rejettent les dispositions conventionnelles [12]. Peut-être, à l’avenir, pourront-ils ne pas être licenciés mais considérés comme démissionnaires au nom de leur liberté individuelle.
  • Privatisation de la protection sociale. Petit à petit le patronat reprend en main la gestion et le contrôle de la protection sociale avec pour objectif de la privatiser ne laissant qu’une sécurité sociale résiduelle, une aide médicale pour ceux qui n’ont rien.

Les ambivalences et les évolutions du droit social se prolongent dans le domaine de la santé, il faut avoir une population bien portante pour bien produire ; de l’éducation qui doit former des corps professionnels compétents et dociles si possible ; du logement pour parquer le bétail salariés ; des transports et des infrastructures dont l’objet principal est de faciliter la circulation des marchandises et l’acheminement de la main-d’œuvre. Entre la rapacité du capital contrariée par ses obligations économiques, sa volonté d’appropriation du commun par la privatisation et la volonté de la population d’améliorer sa vie quotidienne s’établit, au mieux, un consensus qui maintient en place la société capitaliste, et que l’on voudrait provisoire, au pire, une collaboration de classes qui concourt à son adaptation voire à sa transformation. Ce dilemme hante le syndicalisme depuis ses origines mais c’est sa face la plus noire qu’il nous présente aujourd’hui.

Pour que l’on se libère de ces dominations économiques, juridiques et idéologiques, il faut que les syndiqués de la CFDT empêchent la poursuite de la rédaction, par leur centrale et le Medef, de la nouvelle Charte du travail, modèle pour une société corporatiste. Le veulent-ils ? Il faut que les syndiqués de la CGT jettent par-dessus bord cette absurdité de « syndicalisme rassemblé » vide de sens, pour revenir au syndicalisme de lutte des classes, au syndicalisme révolutionnaire. Le peuvent-ils ? Seuls les travailleurs organisés sont en mesure de stopper la fuite en avant de l’alliance du patronat et des sociaux-libéraux, de subvertir la passivité des bureaucraties syndicales par la grève générale.

Texte libre de droits avec mention de l’auteur : Pierre Bance, et de la source : Autrefutur.net, espace d’échanges ouvert à toutes les composantes anti-autoritaires, autogestionnaires et libertaires du mouvement ouvrier et révolutionnaire (www.autrefutur.net).



[1Pour Norbert Elias, l’État se construit par la force incarnée dans l’armée, la violence légitime, et par la levée des impôts, un racket légitime (La Dynamique de l’Occident [1977], Calmann-Lévy, « Pocket, Agora », 2003, 320 pages).

[2Pour une lecture militante d’Alain Badiou, voir Pierre Bance, « Badiou cerné par l’anarchisme », Un Autre futur, 2 février 2012 (http://www.autrefutur.net/Badiou-cerne-par-l-anarchisme).

[3Il convient d’ajouter aux travailleurs salariés, les faux indépendants, tous ces travailleurs aux frontières du salariat.

[4Martine Aubry, alors jeunes conseillère de Jean Auroux, faisait-elle déjà le relai avec le grand patronat chrétien ?

[5Pour un constat critique, Paul Bouffartigue, Temps de travail et temps de vie. Les nouveaux visages de la disponibilité temporelle, Paris, Presses universitaires de France, « Le travail humain », 2012, 232 pages, voir notamment les pages 64 et suivantes.

[6Pour Michel Noblecourt dans Le Monde du 20 novembre 2012, les départs dépassèrent les 80 000.

[7Loi n° 2013-504 du 14 juin 2013, Journal officiel du 16 juin 2013, page 9958.
Lors du dernier scrutin à l’Assemblée nationale, le 24 avril, ont voté pour le Parti socialiste, les radicaux de gauche et les centristes ; contre le Front de gauche, quatre socialistes et deux UMP ; se sont abstenus l’UMP, les écologistes et seize socialistes. C’est évidemment par pure inhibition politicienne que la droite n’a pas voté pour.

[8Décision du Conseil constitutionnel n° 2013-672 DC du 13 juin 2013, Journal officiel du 16 juin 2013, page 9976.
Le Conseil constitutionnel a cependant censuré la disposition permettant d’imposer, par une convention de branche, un ou plusieurs organismes chargés d’assurer la couverture complémentaire de tous les salariés de la branche estimant, comme les sénateurs et députés UMP, qu’elle méconnaissait « la liberté contractuelle et la liberté d’entreprendre ».

[10Sans pouvoir entrer, ici, dans le détail de multiples dispositifs, rappelons quelques points forts du de la loi issu de l’accord :
– Mise en place – a minima – d’une mutuelle pour tous les salariés.
– Le plan de sauvegarde de l’emploi (plan social assorti de licenciements collectifs) devra faire l’objet d’un accord signé par les syndicats représentant la majorité des salariés à défaut, d’une homologation du plan de l’employeur par l’administration du travail.
– Un accord majoritaire pourra proposer une réduction de salaire ou un aménagement du temps de travail contre un maintien dans l’emploi pour une durée maximale de deux ans. En cas de refus individuel, le salarié fera l’objet d’un licenciement économique.
– Un accord signé par les syndicats représentant 30 % des salariés pourra autoriser l’employeur à mettre en place une mobilité obligatoire professionnelle ou géographique. Là aussi, en cas de refus, le salarié fera l’objet d’un licenciement économique.
Pour un résumé de l’ANI voir La Nouvelle Vie ouvrière du 25 janvier 2013, page 26 ; pour une étude de la loi voir le dossier de La Nouvelle Vie ouvrière du 31 mai 2013, page 19, illustré par Babouse, les titres de chapitre de ce dossier sont éloquents :
– Des accords de chantage à l’emploi.
– Les salariés contraints à la mobilité.
– Temps partiel, une durée minimale mais des dérogations à foison.
– L’accès à la justice entravée pour les salariés.
– Des contreparties bien modestes pour les salariés.
– Les institutions représentatives du personnel fragilisées.
– Licenciement, un nouveau plan de sauvegarde de l’emploi.

[11Employeur qui n’est souvent, même dans les petites et moyennes entreprises, que le gérant d’une multinationale lointaine, d’un fonds spéculatif mystérieux.

[12Le résultat des élections de représentativité donnant, au niveau national, une majorité à la triplette CFDT-CFTC-CGC, 44,73 %, contre 42,71 % à la CGT et FO qui ne pourront faire opposition à l’ANI, est une heureuse surprise pour le camp de la collaboration (Voir le site du Ministère du travail : http://travail-emploi.gouv.fr/espaces,770/dialogue-social,2173/dossiers,2178/representants-du-personnel,1310/actualite-presse,42/breves,2137/mesure-d-audience-de-la,16109.html).